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  • Adresse : https://veroniquegiard.fr
  • Propriétaire : Véronique Giard
  • Responsable de publication : Véronique Giard
  • Conception, réalisation et animation : Véronique Giard
  • Site fièrement propulsé par WordPress
  • Hébergement : O V H
    SAS au capital de 10 069 020 €
    RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    Code APE 2620Z
    N° TVA : FR 22 424 761 419
    Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PERSONNE MORALE

Véronique Giard , auto-entrepreneur – activité artisanale.
SIRET : 808 527 907 00048
catégorie : entretien corporel – code APE 9604Z
veronique.giard@veroniquegiard.fr

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  1. Articles L.111-1 et suivants du code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L.226-13 du Code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du code de la Propriété intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996, relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN)